SOMMAIRE

ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

1.1. Les présentes Conditions Générales régissent l’accès et l’utilisation de la plateforme de commerce électronique et de l’application mobile « ENTEJ », éditées par la SARL ALGETOUNES, dont l’activité consiste en la

fourniture à distance de biens et de services par le biais de moyens de communication électroniques.

1.2. Sont strictement interdites sur la Plateforme toutes transactions portant sur :

• Les jeux d’argent, paris et loteries ;

• Les boissons alcoolisées et produits du tabac ;

• Les produits pharmaceutiques ;

• Les produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ;

• Tout produit ou service illicite ;

• Tout équipement sensible susceptible de porter atteinte à la défense nationale, à l’ordre public ou à la sécurité.

1.3. La confirmation de commande par le Client vaut offre d’achat, expressément acceptée par ENTEJ par courrier électronique. Les prix sont indiqués en Dinars algériens, toutes taxes comprises. Les paiements sécurisés

s’effectuent par les moyens électroniques agréés (CIB, Edahabia) ou à la livraison.

1.4. Les données personnelles sont traitées conformément aux principes de licéité et de transparence prévus par la loi, aux seules fins d’exécution de la commande, de gestion du compte utilisateur et, sous réserve de

consentement, d’envoi de messages marketing. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition. Des mesures techniques et organisationnelles de sécurité sont mises en œuvre pour protéger ces

données.

1.5. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à garantir la confidentialité de son compte et à utiliser la Plateforme de manière licite, non frauduleuse, et dans le respect des autres utilisateurs.

1.6. Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit algérien. Tout litige relève de la compétence des tribunaux algériens, après tentative obligatoire de résolution amiable. ENTEJ se réserve le droit de modifier

les présentes Conditions ; la version applicable est celle en vigueur à la date d’inscription de l’Utilisateur.

1.7. Les présentes Conditions s’appliquent à tout Acheteur et Vendeur utilisant la Marketplace et ses services associés.

1.8. L’utilisation de la Marketplace implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions. À défaut, l’Utilisateur ne doit pas recourir à la Plateforme.

1.9. Pour une utilisation à titre professionnel, l’Utilisateur :

• Garantit détenir l’autorisation nécessaire pour accepter les présentes Conditions ;

• S’engage, ainsi que l’entité juridique qu’il représente, à les respecter ;

• Accepte que le terme « Vous » désigne à la fois l’utilisateur individuel et l’entité représentée.

ARTICLE 2 – INSCRIPTION ET COMPTE UTILISATEUR

2.1. L’inscription est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En utilisant la Plateforme, l’Utilisateur déclare être majeur.

2.2. Lors de l’inscription, l’Utilisateur fournit un identifiant et un mot de passe. Il s’engage à :

• Conserver la confidentialité de son mot de passe ;

• Informer immédiatement ENTEJ de toute divulgation ;

• Être responsable de toute activité découlant d’une violation de cette confidentialité.

2.3. Le compte est strictement personnel et incessible. Toute gestion par un tiers s’effectue aux risques et périls de l’Utilisateur.

2.4. ENTEJ peut suspendre ou résilier le compte à tout moment, à sa seule discrétion, sans préavis ni justification. En cas de résiliation non imputable à une violation par l’Utilisateur et pour des produits payés mais non

livrés, un remboursement sera effectué.

2.5. L’Utilisateur peut supprimer son compte à tout moment en contactant ENTEJ aux coordonnées l’Article 26.

ARTICLE 3 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

3.1. L’Utilisateur reconnaît que :

• La Marketplace constitue un espace en ligne facilitant la mise en relation d’Acheteurs et de Vendeurs ;

• ENTEJ agit pour le compte des Vendeurs dans l’acceptation des ventes fermes, sans être partie au contrat de vente (sauf lorsque ENTEJ est indiqué comme Vendeur) ;

• Le contrat de vente entre l’Acheteur et le Vendeur est formé dès la confirmation d’achat sur la Plateforme.

3.2. Sous réserve des présentes Conditions, les conditions commerciales du Vendeur régissent le contrat de vente. Les stipulations suivantes y sont incorporées :

• Le prix est celui indiqué dans l’annonce ;

• Le prix est toutes taxes comprises et conforme à la législation ;

• Les frais accessoires (livraison, emballage, etc.) ne sont à la charge de l’Acheteur que s’ils sont clairement mentionnés. Les produits numériques peuvent être livrés électroniquement ;

• Les produits doivent être de qualité satisfaisante, conformes à leur description et à toute utilisation spécifiée ;

• Le Vendeur garantit être titulaire des droits de propriété sur les produits physiques vendus et avoir le droit de distribuer les produits numériques ; les produits sont libres de tout droit de tiers, litige ou procédure ;

• Le Vendeur doit fournir dans les spécifications du produit toute information nécessaire sur ses conditions, garanties et usage.

ARTICLE 4 – RETOURS ET REMBOURSEMENTS

4.1. Les retours et leur acceptation sont régis par la « Politique des Retours » disponible sur la Plateforme, modifiable à tout temps. L’acceptation des retours est soumise à la discrétion ENTEJ et au respect de la législation

locale.

4.2. Les remboursements sont régis par la « Politique de Remboursement » disponible sur la Plateforme, modifiable à tout temps. ENTEJ peut, à sa discrétion et dans le respect de la loi, accorder des remboursements

couvrants :

• Le prix du produit ;

• Les frais d’expédition (selon les modalités publiées) ;

• Via des crédits boutique, bons d’achat, transferts mobiles, virements bancaires ou tout autre moyen déterminé par ENTEJ.

4.3. ENTEJ traite les retours et remboursements pour le compte du Vendeur. Pour les produits numériques et les denrées périssables, les remboursements ne sont accordés qu’en cas de défaut de livraison. Pour toute autre

raison, les remboursements sont soumis aux conditions du Vendeur.

4.4. Toute modification des Politiques de Retour ou de Remboursement s’applique aux achats effectués après sa publication.

ARTICLE 5 – Modalités de PAIEMENTS

5.1. Les paiements doivent être effectués conformément aux « Informations et Directives de Paiement » disponibles sur la Plateforme.

ARTICLE 6 – CRÉDITS BOUTIQUE (STORE CREDIT)

6.1. L’acquisition et la gestion des crédits boutique sont régies par les « Conditions des Crédits Boutique ENTEJ », modifiables à tout temps. ENTEJ se réserve le droit d’annuler ces crédits en cas de soupçon de fraude ou

d’acte illicite. Les conditions et le solde du compte crédit sont consultables sur le site et l’application.

ARTICLE 7 – PROMOTIONS ET OFFRES COMMERCIALES

7.1. Les promotions et concours organisés par ENTEJ ou des partenaires sont régis par des « Conditions Générales des Promotions » spécifiques, consultables sur la Plateforme.

ARTICLE 8 – RÈGLES RELATIVES AU CONTENUT DE L’UTILISATEUR

8.1. « Votre Contenu » désigne tout matériel (texte, image, audio, vidéo, logiciel, etc.) soumis à la Plateforme, ainsi que toutes communications (avis, commentaires).

8.2. Votre Contenu doit être exact, complet et authentique.

8.3. Votre Contenu doit être conforme à la bienséance et aux normes éthiques généralement acceptées sur Internet. Il ne doit pas être :

• Offensant, obscène, pornographique ou sexuellement explicite ;

• Violent de manière explicite ou gratuite ;

• Blasphématoire, haineux ou discriminatoire ;

• Trompeur, frauduleux, menaçant, harcelant ;

• De nature à causer une anxiété inutile ;

• Constituer du spam.

8.4. Votre Contenu doit être licite et ne pas porter atteinte aux droits d’autrui, notamment aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée, ou à une obligation contractuelle.

8.5. Il est interdit d’établir des liens vers des contenus qui violeraient les présentes Conditions s’ils étaient publiés sur la Plateforme.

8.6. Il est interdit de soumettre du contenu faisant ou ayant fait l’objet de litiges.

8.7. La fonction d’évaluation ne doit pas servir à publier des avis inexacts ou faux.

8.8. Il est interdit de contourner la Plateforme pour conclure une transaction, de décourager un utilisateur, ou de collecter des paiements en dehors des canaux autorisés.

8.9. Les utilisateurs sont seuls responsables de leurs interactions. La prudence est de mise ; les informations de paiement ne doivent pas être communiquées.

8.10. ENTEJ se réserve le droit de retirer tout contenu à sa discrétion.

8.11. Tout contenu ou activité illicite doit être signalé à ENTEJ.

ARTICLE 9 – DROITS D’UTILISATION SUR LE CONTENUT DE L’UTILISATEUR

9.1. L’Utilisateur accorde à ENTEJ une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, adapter et diffuser son Contenu sur la Plateforme et ses canaux de communication.

9.2. ENTEJ peut sous-licencier ces droits.

9.3. ENTEJ peut agir en justice pour faire respecter ces droits.

9.4. L’Utilisateur renonce dans la mesure du possible à ses droits moraux sur le Contenu.

9.5. ENTEJ peut retirer tout Contenu en cas de violation des règles.

ARTICLE 10 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE ET DES APPLICATIONS

10.1. « Site Web » désigne le site internet et les applications mobiles ENTEJ.

10.2. L’Utilisateur peut :

• Consulter et mettre en cache les pages ;

• Imprimer les pages pour un usage personnel non commercial ;

• Diffuser les fichiers multimédias via le lecteur intégré ;

• Utiliser les services via un navigateur.

10.3. Sauf autorisation expresse, il est interdit de télécharger ou d’enregistrer des éléments du Site.

10.4. Le Site est destiné à un usage personnel ou professionnel lié à la vente ou l’achat sur la Marketplace.

10.5. Il est interdit de modifier le contenu du Site.

10.6. Sauf détention des droits, il est interdit de :

• Réutiliser le contenu du Site sur un autre support ;

• Le vendre, louer ou sous-licencier ;

• Le diffuser publiquement ;

• L’exploiter commercialement ;

• Le redistribuer.

10.7. L’envoi de liens vers des produits et la redistribution de la newsletter sont autorisés.

10.8. ENTEJ peut suspendre ou restreindre l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour. Toute tentative de contournement est interdite.

10.9. L’Utilisateur ne doit pas :

• Endommager ou altérer les performances du Site ;

• Utiliser le Site à des fins illicites ou frauduleuses ;

• Pirater ou altérer le Site ;

• Tester la vulnérabilité du Site sans autorisation ;

• Contourner les systèmes de sécurité ;

• Diffuser des logiciels malveillants ;

• Surcharger les ressources du Site ;

• Déchiffrer les communications ;

• Collecter des données de manière automatisée sans consentement ;

• Accéder au Site via un robot (sauf pour l’indexation) ;

• Contourner les interfaces publiques ;

• Enfreindre le fichier robots.txt ;

• Utiliser les données pour du marketing direct ;

• Gêner l’utilisation normale du Site.

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS SUR LES MARQUES

11.1. ENTEJ et ses concédants détiennent tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site et son contenu.

11.2. Les marques ENTEJ sont propriétés exclusives ENTEJ. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

11.3. Les marques de tiers présentes sur le Site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

ARTICLE 12 – PROTECTION DES DONNÉES A CARACTERE PERSONNELLES

12.1. Les Acheteurs acceptent le traitement de leurs données conformément à la « Notification sur la Confidentialité et les Cookies » ENTEJ.

12.2. ENTEJ traite les données personnelles conformément à ladite Notification et à sa Politique de Confidentialité.

12.3. Les Vendeurs sont directement responsables envers les Acheteurs de toute utilisation abusive des données. ENTEJ décline toute responsabilité à cet égard.

ARTICLE 13 – DILIGENCE RAISONNABLE ET DROIT D’AUDIT

13.1. ENTEJ applique un programme de conformité et se réserve le droit d’effectuer des vérifications sur tout utilisateur.

13.2. L’Utilisateur s’engage à fournir toute information nécessaire pour :

• Vérifier son adhésion aux présentes Conditions ;

• Se conformer à une réquisition légale ;

• Satisfaire à toute obligation légale ou réglementaire.

ARTICLE 14 – MISSION DE LA PLATEFORME ENTEJ EN TANT QUE PLACE DE MARCHÉ INTERMÉDIAIRE

14.1. L’Utilisateur reconnaît que :

• ENTEJ opère une place de marché pour des Vendeurs tiers ou pour son propre compte ;

• Le Vendeur (ENTEJ ou tiers) reste seul responsable des produits vendus ;

• En cas de problème, l’Acheteur doit contacter le Vendeur concerné via la « Politique de Résolution des Litiges ».

14.2. ENTEJ s’engage à ce que les informations sur les produits soient complètes, exactes et à jour. Le Vendeur concerné en garantit l’exactitude et l’exhaustivité. En cas de réclamation, l’Acheteur suit la procédure de

résolution des litiges.

14.3. ENTEJ ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu de la Plateforme, notamment en cas d’événements de force majeure (catastrophes naturelles, cyberattaques, troubles politiques, pandémies, etc.).

14.4. ENTEJ peut interrompre, modifier ou cesser ses services à tout moment, à sa discrétion, sans indemnité, sous réserve des commandes en cours.

14.5. Hors force majeure, un préavis de quinze (15) jours sera donné aux utilisateurs pour les transactions en cours.

14.6. Aucun résultat commercial n’est garanti.

14.7. Dans les limites légales, toute garantie non expressément stipulée est exclue.

ARTICLE 15 – LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ

15.1. Aucune clause ne peut limiter ou exclure une responsabilité de manière illégale.

15.2. Les limitations ci-dessous s’appliquent dans le cadre légal et couvrent toutes les responsabilités découlant des présentes Conditions.

15.3. ENTEJ n’est pas responsable pour les services fournis à titre gracieux.

15.4. Sa responsabilité contractuelle globale est limitée au montant payé pour la transaction concernée.

15.5. ENTEJ n’est pas responsable des :

• Pertes dues à une interruption du Site ;

• Pertes dues à un cas de force majeure ;

• Pertes commerciales (bénéfices, chiffre d’affaires, opportunités) ;

• Perte ou corruption de données ;

• Dommages indirects ou consécutifs.

15.6. L’Utilisateur accepte de ne pas poursuivre personnellement les dirigeants ou employés ENTEJ, sans préjudice des droits contre la société elle-même.

15.7. ENTEJ n’est pas responsable des sites tiers accessibles par hyperliens.

ARTICLE 16 – ENGAGEMENT D’INDEMNISATION

16.1. L’Utilisateur indemnise ENTEJ contre :

• Toute perte, coût ou responsabilité découlant de son usage de la Plateforme ou de sa violation des Conditions ;
• Toute responsabilité fiscale (TVA, etc.) que ENTEJ pourrait subir en raison du défaut de l’Utilisateur de s’acquitter de ses obligations fiscales.

ARTICLE 17 – MANQUEMENT AUX PRESENTES CONDITIONS

17.1. Le compte reste ouvert sous réserve du respect des Conditions.

17.2. En cas de violation ou soupçon raisonnable, ENTEJ peut :

• Suspendre ou interdire l’accès à la Plateforme ;

• Bloquer l’adresse IP ;

• Demander aux FAI de bloquer l’accès ;

• Suspendre ou supprimer le compte ;

• Engager des poursuites.

17.3. Toute tentative de contournement d’une suspension est interdite.

ARTICLE 18 – INTÉGRALITÉ DE LA CONVENTION

18.1. Les présentes Conditions, ainsi que les codes, politiques et directives ENTEJ (et pour les Vendeurs, leurs Conditions Générales applicables) constituent l’intégralité de l’accord entre les parties.

ARTICLE 19 – HIÉRARCHIE DES CLAUSES

19.1. En cas de conflit, l’ordre de priorité est le suivant :

19.1.1 Conditions Générales d’Utilisation ;

19.1.2 Conditions Générales du Vendeur ;

19.1.2 Codes, politiques et directives ENTEJ.

ARTICLE 20 – MODIFICATION DES CONDITIONS

20.1. ENTEJ peut réviser les présentes Conditions et documents associés.

20.2. La version révisée s’applique à compter de sa publication sur la Plateforme.

ARTICLE 21 – RENONCIATION

21.1. Le fait de ne pas se prévaloir d’une violation ne vaut pas renonciation à se prévaloir d’une violation ultérieure ou différente.

ARTICLE 22 – DIVISIBILITÉ DES CLAUSES

22.1. Si une clause est jugée illégale ou inapplicable, les autres restent en vigueur.

22.2. Si une clause peut devenir applicable par suppression d’une partie, cette partie sera réputée supprimée.

ARTICLE 23 – CESSION DES DROITS ET OBLIGATOINS

23.1. ENTEJ peut céder ses droits et obligations.

23.2. L’Utilisateur ne peut les céder sans l’accord écrit préalable ENTEJ.

ARTICLE 24 – DROITS DES TIERS

24.1. Le contrat n’est pas destiné à conférer de droits aux tiers.

24.2. Son exécution ne nécessite le consentement d’aucun tiers.

ARTICLE 25 – DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

25.1. Les présentes Conditions sont régies et interprétées par le droit algérien.

25.2. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux algériens.

ARTICLE 26 – COORDONNÉES ET NOTIFICATIONS

26.1. ENTEJ peut être contactée via les coordonnées de l’Annexe 1.

26.2. Pour des questions après-vente ou un litige, l’Acheteur peut demander à ENTEJ les coordonnées du Vendeur (nom légal, boutique), conformément à CHARTE RELATIVE AU RÈGLEMENT DES LITIGES.

26.3. L’Utilisateur accepte de recevoir les notifications par voie électronique (publication sur le Site/application ou envoi à l’adresse email du compte). Ces notifications font foi et sont réputées reçues.

                                                               ANAXE N° 1